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Marques déposées par la société S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE
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MARQUIS DE TERME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUIS DE TERME
S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE, Société civile

Numéro de dépôt :
4233215
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
MARQUIS DE TERME de S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE

Présentation de la marque MARQUIS DE TERME

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la société S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DE TERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la société S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE domicilié(e) CHATEAU MARQUIS DE TERME - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 937 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MARQUIS DE TERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE TERME arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.


S.C.A. CHATEAU MARQUIS DE TERME - SENECLAUZE, Société civile - CHATEAU MARQUIS DE TERME - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 781937289


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; vins.