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Marques déposées par la société S.C.A. CELLIER ST SIDOINE
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DOMAINE DE LA MOUTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOUTTE
S.C.A. CELLIER ST SIDOINE

Numéro de dépôt :
95594419
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOUTTE

Déposée le 25 octobre 1995 par la société S.C.A. CELLIER ST SIDOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MOUTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société S.C.A. CELLIER ST SIDOINE domicilié(e) 83390 PUGET-VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 393 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PALMIERI Jean S.C.A. CELLIER ST SIDOINE - France.

La marque DOMAINE DE LA MOUTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOUTTE est expirée depuis le 25 octobre 2005.

S.C.A. CELLIER ST SIDOINE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FONT DE BERENGUIER , DOMAINE DE BOUCABELLE


S.C.A. CELLIER ST SIDOINE - 83390 PUGET-VILLE - France - SIREN 342393337


Mr PALMIERI Jean S.C.A. CELLIER ST SIDOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vin de pays Vin d'appellation d'origine