Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.C.A. CELLIER SAINT SIDOINE
/
DOMAINE DU HAUT RAYOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT RAYOL
S.C.A. CELLIER SAINT SIDOINE

Numéro de dépôt :
95594416
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT RAYOL

Déposée le 25 octobre 1995 par la société S.C.A. CELLIER SAINT SIDOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU HAUT RAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la société S.C.A. CELLIER SAINT SIDOINE domicilié(e) 83390 PUGET VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 393 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PALMIERI Jean - France.

La marque DOMAINE DU HAUT RAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT RAYOL est expirée depuis le 25 octobre 2005.


S.C.A. CELLIER SAINT SIDOINE - 83390 PUGET VILLE - France - SIREN 342393337


M. PALMIERI Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Vin d'appellation d'origine Provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU HAUT RAYOL"