Marque expirée - Marque en non vigueur

DE LA VIGNE AU VERRE
S.C.A. Cellier des Chartreux

Numéro de dépôt :
3379339
Date de dépôt :
05/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2015
DE LA VIGNE AU VERRE de S.C.A. Cellier des Chartreux

Présentation de la marque DE LA VIGNE AU VERRE

Déposée le 5 septembre 2005 par la société S.C.A. Cellier des Chartreux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LA VIGNE AU VERRE »

Le déposant est la société S.C.A. Cellier des Chartreux domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL FRERE CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE LA VIGNE AU VERRE est expirée depuis le 5 septembre 2015.

S.C.A. Cellier des Chartreux a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DES CHARTREUX


S.C.A. Cellier des Chartreux - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France - SIREN 775942014


PASCAL FRERE CELLIER DES CHARTREUX - RN 580,30131 PUJAUT - 30131 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Boissons alcooliques (vin).