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Marques déposées par la société S.C.A.) CELLIER DES CHARTREUX
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CELLIER DES CHARTREUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CELLIER DES CHARTREUX
(S.C.A.) CELLIER DES CHARTREUX

Numéro de dépôt :
1672646
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/05/2011
CELLIER DES CHARTREUX de S.C.A.) CELLIER DES CHARTREUX

Présentation de la marque CELLIER DES CHARTREUX

Déposée le 22 mai 1991 par la société S.C.A.) CELLIER DES CHARTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CELLIER DES CHARTREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.C.A.) CELLIER DES CHARTREUX domicilié(e) 216, CHEMIN DES VIGNERONS, 30150 SAUVETERRE (dossier no 2192804) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 942 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUFFRET ALAIN domicilié(e) (dossier no 2192804) - France.

La marque CELLIER DES CHARTREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CELLIER DES CHARTREUX est expirée depuis le 22 mai 2011.

S.C.A.) CELLIER DES CHARTREUX a également déposé les autres marques suivantes : DE LA VIGNE AU VERRE


(S.C.A.) CELLIER DES CHARTREUX - 216, CHEMIN DES VIGNERONS, 30150 SAUVETERRE (dossier no 2192804) - France - SIREN 775942014


M. JOUFFRET ALAIN - (dossier no 2192804) - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192804 - Publication au BOPI 2001-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Vins jus de fruits huiles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.