Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MASCARIN ROSE FRUITE
S.C.A. CAVE des VIGNERONS

Numéro de dépôt :
96651383
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque LE MASCARIN ROSE FRUITE

Déposée le 14 novembre 1996 par la société S.C.A. CAVE des VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MASCARIN ROSE FRUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société S.C.A. CAVE des VIGNERONS domicilié(e) Quartier Châteauvieux, 84160 CUCURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 224 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. CAVE des VIGNERONS Mr Frédéric VANNEYRE - France.

La marque LE MASCARIN ROSE FRUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MASCARIN ROSE FRUITE est expirée depuis le 14 novembre 2006.

S.C.A. CAVE des VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : C'EST L'HEURE DU PRIMEUR…


S.C.A. CAVE des VIGNERONS - Quartier Châteauvieux, 84160 CUCURON - France - SIREN 783224835


S.C.A. CAVE des VIGNERONS Mr Frédéric VANNEYRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Vins