Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST L'HEURE DU PRIMEUR…
S.C.A CAVE DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3318523
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014
C\'EST L\'HEURE DU PRIMEUR… de S.C.A CAVE DES VIGNERONS

Présentation de la marque C'EST L'HEURE DU PRIMEUR…

Déposée le 12 octobre 2004 par la société S.C.A CAVE DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST L'HEURE DU PRIMEUR… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la société S.C.A CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) RUE DES VIGNERONS,30200 St GERVAIS - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 928 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS domicilié(e) RUE DES VIGNERONS,30200 St GERVAIS - 30200 - France.

La marque C'EST L'HEURE DU PRIMEUR… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318523.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST L'HEURE DU PRIMEUR… est expirée depuis le 12 octobre 2014.

S.C.A CAVE DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : LE MASCARIN ROSE FRUITE


S.C.A CAVE DES VIGNERONS - RUE DES VIGNERONS,30200 St GERVAIS - 30200 - France - SIREN 775928419


CAVE DES VIGNERONS - RUE DES VIGNERONS,30200 St GERVAIS - 30200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Côtes du Rhône.