Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUO JUSTIOR EO DICTIOR
S.C.A. CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
99794369
Date de dépôt :
28/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/05/2009

Présentation de la marque QUO JUSTIOR EO DICTIOR

Déposée le 28 mai 1999 par la société S.C.A. CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « QUO JUSTIOR EO DICTIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la société S.C.A. CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE (Coopérative Agricole domicilié(e) 15, route de Verdun, 21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 251 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque QUO JUSTIOR EO DICTIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794369.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUO JUSTIOR EO DICTIOR est expirée depuis le 28 mai 2009.


S.C.A. CAVE DE SAINTE-MARIE-LA-BLANCHE (Coopérative Agricole) - 15, route de Verdun, 21200 SAINTE MARIE LA BLANCHE - France - SIREN 778251637


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Inscription le 10 avril 2000 - Concession de licence n°298416 - Publication au BOPI 2000-04-10

Inscription le 8 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°289901 - Publication au BOPI 1999-11-08

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).