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Marques déposées par la société S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS
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DOMAINE DE BASSE-COUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BASSE-COUR
S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS

Numéro de dépôt :
3230182
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013
DOMAINE DE BASSE-COUR de S.C.A. CAVE D\'EUZET-LES-BAINS

Présentation de la marque DOMAINE DE BASSE-COUR

Déposée le 2 juin 2003 par la société S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS domicilié(e) route d'Alès,30360 EUZET - 30360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 296 .

La marque DOMAINE DE BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BASSE-COUR est expirée depuis le 2 juin 2013.

S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : CLAU DE LA SOURCE , DOMAINE DE LA VERRERIE , LES CAVES D'EUZET , DOMAINE DES CROZES - SENACQ


S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS - route d'Alès,30360 EUZET - 30360 - France - SIREN 775871296



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-46

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Vins de pays. Vins V.D.Q.S. Vins A.O.C. Boissons de fruits et jus de fruits.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.