Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.C.A. C.A.D.R.A.M
/
LE POTAGER DE MARMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER DE MARMANDE
S.C.A. C.A.D.R.A.M.

Numéro de dépôt :
94508196
Date de dépôt :
11/02/1994
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
11/02/2004

Présentation de la marque LE POTAGER DE MARMANDE

Déposée le 11 février 1994 par la société S.C.A. C.A.D.R.A.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LE POTAGER DE MARMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société S.C.A. C.A.D.R.A.M domicilié(e) Complexe Agricole, 47200 MARMANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 354 748 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A. C.A.D.R.A.M. - France.

La marque LE POTAGER DE MARMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER DE MARMANDE est expirée depuis le 11 février 2004.


S.C.A. C.A.D.R.A.M. - Complexe Agricole, 47200 MARMANDE - France - SIREN 321354748


S.C.A. C.A.D.R.A.M. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits.Fruits et Légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.