Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVEAU BOULLAULT
Numéro de dépôt :
1659124
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2001
Présentation de la marque CAVEAU BOULLAULT
Déposée le 30 avril 1991 par la société S.C.A. BOULLAULT FILS Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAVEAU BOULLAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAVEAU BOULLAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU BOULLAULT est expirée depuis le 30 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40