Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOEUF DE LA CONTREE
S.C.A.B.E.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3242261
Date de dépôt :
18/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2013
LE BOEUF DE LA CONTREE de S.C.A.B.E.V

Présentation de la marque LE BOEUF DE LA CONTREE

Déposée le 18 août 2003 par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BOEUF DE LA CONTREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V domicilié(e) B.P. 2, Lieu dit Le Raffou - 85292 - ST LAURENT S/SEVRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul domicilié(e) B.P. 2, Lieu dit Le Raffou - 85292 - ST LAURENT S/SEVRE Cedex - France.

La marque LE BOEUF DE LA CONTREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOEUF DE LA CONTREE est expirée depuis le 18 août 2013.

S.C.A.B.E.V a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE LIMOUSINE , SCAVO , BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE , LE VEAU SAVOUREUX , BOEUF D'ANVIAL , ROYALE LIMOUSINE , Flaveur du Bocage , DUCHESSE PARTHENAISE


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme - B.P. 2, Lieu dit Le Raffou - 85292 - ST LAURENT S/SEVRE Cedex - France - SIREN 302451604


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul - B.P. 2, Lieu dit Le Raffou - 85292 - ST LAURENT S/SEVRE Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes. – bovine. Animaux vivants. – bovins.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.