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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V
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BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE
S.C.A.B.E.V. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3194381
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012
BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE de S.C.A.B.E.V

Présentation de la marque BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE

Déposée le 13 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.C.A.B.E.V domicilié(e) B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 451 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul domicilié(e) B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France.

La marque BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRESSUOLA LA VIANDE SECHEE est expirée depuis le 13 novembre 2012.

S.C.A.B.E.V a également déposé les autres marques suivantes : DUCHESSE LIMOUSINE , SCAVO , LE BOEUF DE LA CONTREE , LE VEAU SAVOUREUX , BOEUF D'ANVIAL , ROYALE LIMOUSINE , Flaveur du Bocage , DUCHESSE PARTHENAISE


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme - B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France - SIREN 302451604


S.C.A.B.E.V. Société Anonyme Monsieur TERRIER Jean-Paul - B.P. 2 - Le Raffou,85292 ST LAURENT S/SEVRE Cedex - 85292 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534881 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Viandes - équine - bovine - ovine - caprine - veaux - porcine - volailles - gibier animaux vivants - équidés - bovins - ovins - caprins - veaux - porcine - volailles - gibier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.