Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERMOSOL
S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES

Numéro de dépôt :
1116634
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERMOSOL

Déposée le 26 avril 1979 par S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES domicilié(e) (S.A.R.L.) 127, rue d'Aguesseau 91200 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TERMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TERMOSOL est expirée depuis le 26 avril 1989.

S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES a également déposé les autres marques suivantes : AGRISCAAF , AGRI COLLE , TENALUX


S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES - (S.A.R.L.) 127, rue d'Aguesseau 91200 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028

Feuilles de plastique thermique spécial polyvinyl compensé destinées au paillage des cultures.