TERMOSOL
Présentation de la marque TERMOSOL
Déposée le 26 avril 1979 par S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERMOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERMOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TERMOSOL est expirée depuis le 26 avril 1989.
S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-028