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Marques déposées par S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES
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AGRISCAAF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRISCAAF
S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES

Numéro de dépôt :
1076094
Date de dépôt :
17/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AGRISCAAF

Déposée le 17 novembre 1978 par S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AGRISCAAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES domicilié(e) (S.A.R.L.) 27 rue d'Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque AGRISCAAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1076094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque AGRISCAAF est expirée depuis le 17 novembre 1988.

S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES a également déposé les autres marques suivantes : AGRI COLLE , TENALUX , TERMOSOL


S.C.A.A.F. SOCIETE CENTRALE D'ACHATS D'APPROVISIONNEMENTS ET DE FOURNITURES - (S.A.R.L.) 27 rue d'Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024

Feuilles et films plastiques pour l'agriculture ainsi que leurs dérivés, filets climatiques de protection pour l'agriculture (ces articles étant également en matière plastique).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.