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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT
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TREILLE ANCIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREILLE ANCIENNE
S.B.V. CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME, QUAI DU PORT-AU-VIN, BONNIERES-SUR-SEINE (YVELINE).

Numéro de dépôt :
1147114
Date de dépôt :
21/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TREILLE ANCIENNE

Déposée le 21 août 1980 par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TREILLE ANCIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque TREILLE ANCIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE


S.B.V. CHANTOVENT, SOCIETE ANONYME, QUAI DU PORT-AU-VIN, BONNIERES-SUR-SEINE (YVELINE). - France


SODEMA. - France


Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62737 - Publication au BOPI 1992-04-28

VINS, VINS MOUSSEUX, CIDRES, APERITIFS, ALCOOLS ET EAUX-DE-VIE, LIQUEURS ET SPIRITUEUX DIVERS.