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Marques déposées par S.B.V. Chantovent
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TERRASSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRASSOL
S.B.V. Chantovent

Numéro de dépôt :
927249
Date de dépôt :
24/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERRASSOL

Déposée le 24 juin 1975 par S.B.V. Chantovent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERRASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.B.V. Chantovent domicilié(e) (soc. an.), quai du Port-au-Vin, Bonnières-sur-Seine (Yvelines). - France.

La marque TERRASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TERRASSOL est expirée depuis le 24 juin 1985.

S.B.V. Chantovent a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE


S.B.V. Chantovent - (soc. an.), quai du Port-au-Vin, Bonnières-sur-Seine (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-467

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.