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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT
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SPITANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPITANTE
S.B.V. CHANTOVENT, société anonyme, quai du Port-au-Vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1236984
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1993

Présentation de la marque SPITANTE

Déposée le 27 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPITANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SPITANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE , ROQUEBREDE


S.B.V. CHANTOVENT, société anonyme, quai du Port-au-Vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France


SODEMA - France


Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62735 - Publication au BOPI 1992-04-28

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.