LES TERROISES
Présentation de la marque LES TERROISES
Déposée le 10 janvier 1980 par S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TERROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TERROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TERROISES est expirée depuis le 10 janvier 1990.
S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031