Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERROISES
S.B.V. CHANTOVENT

Numéro de dépôt :
1119094
Date de dépôt :
10/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES TERROISES

Déposée le 10 janvier 1980 par S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES TERROISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.B.V. CHANTOVENT, domicilié(e) société anonyme, Quai du Port-au-Vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LES TERROISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES TERROISES est expirée depuis le 10 janvier 1990.

S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE


S.B.V. CHANTOVENT - société anonyme, Quai du Port-au-Vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Vins.