Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PAYSETTE
S.B.V. CHANTOVENT

Numéro de dépôt :
1007071
Date de dépôt :
25/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PAYSETTE

Déposée le 25 janvier 1977 par S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PAYSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.B.V. CHANTOVENT, domicilié(e) société anonyme, Quai du Port-au-Vin, à BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines) - France.

La marque LA PAYSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE


S.B.V. CHANTOVENT - société anonyme, Quai du Port-au-Vin, à BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines) - France


Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205035 - Publication au BOPI 1996-08-05

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons.Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.