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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT
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LA PAYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAYSE
S.B.V. CHANTOVENT, société anonyme, Quai du Port-au-Vin à BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines).

Numéro de dépôt :
1171487
Date de dépôt :
02/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA PAYSE

Déposée le 2 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PAYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA PAYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE


S.B.V. CHANTOVENT, société anonyme, Quai du Port-au-Vin à BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60231 - Publication au BOPI 1992-02-14

Bouteilles, récipients.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.