Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S.B.V. Chantovent
/
LA PAYSANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PAYSANNE
S.B.V. Chantovent

Numéro de dépôt :
967227
Date de dépôt :
28/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA PAYSANNE

Déposée le 28 septembre 1976 par S.B.V. Chantovent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.B.V. Chantovent domicilié(e) (soc. an.), quai du Port-au-Vin, Bonnières-sur-Seine (Yvelines). - France.

La marque LA PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA PAYSANNE est expirée depuis le 28 septembre 1986.

S.B.V. Chantovent a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , VIGNENEUVE , ROQUEBREDE


S.B.V. Chantovent - (soc. an.), quai du Port-au-Vin, Bonnières-sur-Seine (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.