Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KEROUANE
S.B.V. CHANTOVENT, Société anonyme, Quai du Port-au-vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1176909
Date de dépôt :
23/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque KEROUANE

Déposée le 23 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KEROUANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque KEROUANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque KEROUANE est expirée depuis le 23 juillet 1991.

S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , FINES BULLES , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE


S.B.V. CHANTOVENT, Société anonyme, Quai du Port-au-vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.