Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT
/
FINES BULLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FINES BULLES
S.B.V. CHANTOVENT, société anonyme

Numéro de dépôt :
1416909
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/1996

Présentation de la marque FINES BULLES

Déposée le 25 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FINES BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.V. CHANTOVENT domicilié(e) quai du Port-au-Vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque FINES BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

S.B.V. CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : JETEM , SIMEON ROQUEBREDE , PRINTANET , CHARMANTOUN , MINI CAVE , SPITANTE , DE LA TASTE , LA PAYSANNE , VIGNENEUVE , ROQUEBREDE


S.B.V. CHANTOVENT, société anonyme - quai du Port-au-Vin, BONNIERES-SUR-SEINE (Yvelines). - France


SODEMA. - France


Inscription le 28 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62738 - Publication au BOPI 1992-04-28

Vins pétillants, vins mousseux et effervescents.