Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.B.S
/
S.B.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.B.S.
S.B.S.

Numéro de dépôt :
93466884
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2003

Présentation de la marque S.B.S.

Déposée le 4 mai 1993 par la société S.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.B.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société S.B.S domicilié(e) Tour des Bureaux Rosny II, 2 Avenue Charles de Gaulle, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 552 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGAIDES - France.

La marque S.B.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.B.S. est expirée depuis le 4 mai 2003.

S.B.S a également déposé les autres marques suivantes : MOTHER NATURE , RETOUR AUX SOURCES , BEN'S , (Marque figurative) , MOTHER NATURE , (Marque figurative) , ONE O SEVEN GIN BEER 107 , FISK INVEST , THE BENSIMON , TOP BEN


S.B.S. - Tour des Bureaux Rosny II, 2 Avenue Charles de Gaulle, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 351552914


MEGAIDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.