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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.B.S
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.B.S SA

Numéro de dépôt :
93494828
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) S.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.S domicilié(e) 52, rue Bichat, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME QUIROS C/ S.B.S - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494828.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2003.

S.B.S a également déposé les autres marques suivantes : MOTHER NATURE , RETOUR AUX SOURCES , BEN'S , (Marque figurative) , MOTHER NATURE , (Marque figurative) , ONE O SEVEN GIN BEER 107 , FISK INVEST , THE BENSIMON , TOP BEN


S.B.S SA - 52, rue Bichat, 75010 Paris - France


MME QUIROS C/ S.B.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.