Déposée le 10 septembre 1992 par S.B.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est S.B.S, domicilié(e) dont le siège social se trouve 52, rue bichat, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.S société anonyme - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433376.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.B.S - dont le siège social se trouve 52, rue bichat, 75010 PARIS - France
S.B.S société anonyme - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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