Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.B.S

Numéro de dépôt :
92433375
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 1992 par S.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est S.B.S, domicilié(e) dont le siège social se trouve 52, rue bichat, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.S - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433375.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2002.

S.B.S a également déposé les autres marques suivantes : MOTHER NATURE , RETOUR AUX SOURCES , BEN'S , (Marque figurative) , MOTHER NATURE , (Marque figurative) , ONE O SEVEN GIN BEER 107 , FISK INVEST , THE BENSIMON , TOP BEN


S.B.S - dont le siège social se trouve 52, rue bichat, 75010 PARIS - France


S.B.S - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes; vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.