Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNATITE
S.B.M. SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96623294
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque SYNATITE

Déposée le 25 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) S.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNATITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.M domicilié(e) ZI DU MONGE, 65100 LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.M. SA Représentée par M. Denis CLEMENT PDG - France.

La marque SYNATITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNATITE est expirée depuis le 25 avril 2006.

S.B.M a également déposé les autres marques suivantes : OSTEOPRENE , POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS , Physio-6


S.B.M. SA SOCIETE ANONYME - ZI DU MONGE, 65100 LOURDES - France - SIREN 383791118


S.B.M. SA Représentée par M. Denis CLEMENT PDG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Implants osseux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.