Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS
S.B.M.

Numéro de dépôt :
93453525
Date de dépôt :
01/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2003

Présentation de la marque POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS

Déposée le 1 février 1993 par la société S.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société S.B.M domicilié(e) B.P. 4, 33450 SAINT-LOUBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 465 202 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE BAGUETTES ET MOULURES - France.

La marque POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453525.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS est expirée depuis le 1 février 2003.

S.B.M a également déposé les autres marques suivantes : SYNATITE , OSTEOPRENE , Physio-6


S.B.M. - B.P. 4, 33450 SAINT-LOUBES - France - SIREN 465202414


SOCIETE DE BAGUETTES ET MOULURES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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