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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.B.M
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OSTEOPRENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEOPRENE
S.B.M. S.A.

Numéro de dépôt :
99775714
Date de dépôt :
17/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2009

Présentation de la marque OSTEOPRENE

Déposée le 17 février 1999 par la Société Anonyme (SA) S.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSTEOPRENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.M domicilié(e) ZI Le Monge, 65100 LOURDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.M. - France.

La marque OSTEOPRENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEOPRENE est expirée depuis le 17 février 2009.

S.B.M a également déposé les autres marques suivantes : SYNATITE , POLYSTYLES L'ART DU PROFIL BOIS , Physio-6


S.B.M. S.A. - ZI Le Monge, 65100 LOURDES - France - SIREN 383791118


S.B.M. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Substitut osseux synthétique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.