Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBM BAMAREC
S.B.M. BAMAREC (S.A.) Z.I. de l'Ecartelée 35300 FOUGERES

Numéro de dépôt :
1332426
Date de dépôt :
25/11/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/11/1995
SBM BAMAREC de S.B.M. BAMAREC Z.I. de l\'Ecartelée 35300 FOUGERES

Présentation de la marque SBM BAMAREC

Déposée le 25 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) S.B.M. BAMAREC Z.I. de l'Ecartelée 35300 FOUGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SBM BAMAREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.M. BAMAREC Z.I. de l'Ecartelée 35300 FOUGERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENANHOAT. - France.

La marque SBM BAMAREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332426.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBM BAMAREC est expirée depuis le 25 novembre 1995.

S.B.M. BAMAREC Z.I. de l'Ecartelée 35300 FOUGERES a également déposé les autres marques suivantes : BAMAREC


S.B.M. BAMAREC (S.A.) Z.I. de l'Ecartelée 35300 FOUGERES - France


PENANHOAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.