Marque enregistrée - Marque en vigueur

STYL DECO
S.B.L., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4185797
Date de dépôt :
03/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2025
STYL DECO de S.B.L

Présentation de la marque STYL DECO

Déposée par voie électronique le 3 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.B.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STYL DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.B.L domicilié(e) 3 rue de la gare - 59159 - Marcoing - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 604 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS Associés domicilié(e) 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.

La marque STYL DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STYL DECO arrivera à expiration en date du 3 juin 2025.

S.B.L a également déposé les autres marques suivantes : LA VERANDA A VIVRE , La véranda à vivre


S.B.L., Société par actions simplifiée - 3 rue de la gare - 59159 - Marcoing - France - SIREN 326604907


MARCHAIS Associés - 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; vérandas en aluminium ; pergolas en aluminium ; sas d'entrée en aluminium ; toitures et charpentes métalliques ; châssis métalliques (constructions) ; poignées de portes et de fenêtres métalliques ; quincaillerie métalliques ; revêtements en tôle ;

Appareil de ventilation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; quincaillerie non métallique ; Toitures et charpentes non métalliques. Constructions non métalliques. Vérandas en bois, en pierre ; Toitures et charpentes non métalliques ; vitres (verre de construction destiné au vitrage d'habitation) ; bois de construction. pierre de construction. verre isolant (constructions) ; vitres (verres de constructions) ;

Services de vente au détail de constructions métalliques et non métalliques, de vérandas, de pergolas, de sas d'entrée et de toitures métalliques et non métalliques ; traitement administratif de commandes d'achat de ces produits ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité ; services de promotion de ces produits en relation avec le commerce ; démonstration de produits, notamment de vérandas, de pergolas, de sas d'entrée et de toitures ;

Constructions de vérandas, de pergolas, de sas d'entrée et de toitures ; Supervision de travaux de construction, information en matière de construction ; Services de pose, d'installation, d'entretien et de réparation de véranda, de pergolas, de sas d'entrée et de toitures ; services d'installation d'appareils de ventilation ; services de pose, de rénovation, d'entretien, de menuiserie métallique ou non métallique ;

Travaux de couverture, à savoir travaux de couverture de toits ; Fabrication sur mesure de constructions métalliques et non métalliques ;

Conseils en construction, pose et installation dans les domaines de la construction métallique ou non métallique, à savoir de vérandas, de pergolas, de sas d'entrée et de toitures, études de projets techniques, établissement de plans pour la construction ; Conseil en architecture.