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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B.L.S
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ETOFFE ET TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOFFE ET TRADITION
S.B.L.S (SARL)

Numéro de dépôt :
92441974
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque ETOFFE ET TRADITION

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B.L.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOFFE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B.L.S domicilié(e) Centre commercial CORA, 60740 SAINT MAXIMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 788 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL S.B.L.S. - France.

La marque ETOFFE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOFFE ET TRADITION est expirée depuis le 13 novembre 2002.


S.B.L.S (SARL) - Centre commercial CORA, 60740 SAINT MAXIMIN - France - SIREN 352788889


SARL S.B.L.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

- Tissus, voilage, rideaux en matière textile - Mercerie, - Tringlerie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.