Accueil marques.expert
/
Marques déposées par S B DISTRIBUTION
/
SEQUENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUENCE
S B DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4547322
Date de dépôt :
29/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2029
SEQUENCE de S B DISTRIBUTION

Présentation de la marque SEQUENCE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2019 par S B DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-21 du 24 mai 2019.

Le déposant est S B DISTRIBUTION domicilié(e) 34 PONSARDIN - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S B DISTRIBUTION, Monsieur STANISLAS BONAFE domicilié(e) 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France.

La marque SEQUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4547322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCE arrivera à expiration en date du 29 avril 2029.

S B DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : No 07 STANISLAS BONAFÉ , cuvée un jardin en champagne , COMTESSE DE CERES , COMTESSE DE CERES , LA COMTESSE DE CERES , COMTES DE RHEIMS , COMTESSE DE RHEIMS , BONAFÉ STANISLAS , MAZARINI , DOM JESUS


S B DISTRIBUTION - 34 PONSARDIN - 51100 - REIMS - France


S B DISTRIBUTION, Monsieur STANISLAS BONAFE - 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.