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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B DISTRIBUTION
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No 07
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

No 07
S.B DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3826848
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
No 07 de S.B DISTRIBUTION

Présentation de la marque No 07

Déposée le 27 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « No 07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B DISTRIBUTION domicilié(e) 31 rue Ceres - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 101 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB Distribution, Mr BONAFE Stanislas domicilié(e) 31, rue Ceres - 51100 - REIMS - France.

La marque No 07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque No 07 est expirée depuis le 27 avril 2021.

S.B DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : No 07 STANISLAS BONAFÉ , cuvée un jardin en champagne , COMTESSE DE CERES , COMTESSE DE CERES , LA COMTESSE DE CERES , COMTES DE RHEIMS , COMTESSE DE RHEIMS , BONAFÉ STANISLAS , MAZARINI , DOM JESUS


S.B DISTRIBUTION, SARL - 31 rue Ceres - 51100 - REIMS - France - SIREN 525101457


SB Distribution, Mr BONAFE Stanislas - 31, rue Ceres - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Bieres, eaux minerales, et gazeuses, boissons de fruit, et jus de fruit, sirop et autre preparation pour faire des boissons, limonades, nectares de fruit, sodas, aperitifs sans alcool.

Boissons alcooliques cidres, digestifs, (alcool liqueurs) vins, vins de Champagne d'appelation d'origine controlée spiritueux, extrais ou essences alcooliques.

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par reseau de fibres optiques. Raccordement par telecommunication à reseau mondial, services de messagerie electronique.