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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution
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COMTESSE DE RHEIMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE RHEIMS
S B Distribution, sarl

Numéro de dépôt :
3884049
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
COMTESSE DE RHEIMS de S B Distribution

Présentation de la marque COMTESSE DE RHEIMS

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMTESSE DE RHEIMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution domicilié(e) BATIMENT A, 31 RUE CERES - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 101 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S B Distribution, M. STANISLAS BONAFE domicilié(e) BATIMENT A, 31 RUE CERES - 51100 - REIMS - France.

La marque COMTESSE DE RHEIMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE RHEIMS est expirée depuis le 22 décembre 2021.

S B Distribution a également déposé les autres marques suivantes : No 07 STANISLAS BONAFÉ , cuvée un jardin en champagne , COMTESSE DE CERES , COMTESSE DE CERES , LA COMTESSE DE CERES , COMTES DE RHEIMS , BONAFÉ STANISLAS , MAZARINI , DOM JESUS , No 07


S B Distribution, sarl - BATIMENT A, 31 RUE CERES - 51100 - REIMS - France - SIREN 525101457


S B Distribution, M. STANISLAS BONAFE - BATIMENT A, 31 RUE CERES - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; VINS DE CHAMPAGNE BENEFICANT D'APPELATION D'ORIGINE CONTROLEE.