Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution
/
COMTESSE DE CERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE CERES
S B Distribution, sarl

Numéro de dépôt :
3891019
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
23/01/2022
COMTESSE DE CERES de S B Distribution

Présentation de la marque COMTESSE DE CERES

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMTESSE DE CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution domicilié(e) 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 101 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S B Distribution, M. STANISLAS BONAFE domicilié(e) 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France.

La marque COMTESSE DE CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE CERES est expirée depuis le 23 janvier 2022.

S B Distribution a également déposé les autres marques suivantes : No 07 STANISLAS BONAFÉ , cuvée un jardin en champagne , COMTESSE DE CERES , LA COMTESSE DE CERES , COMTES DE RHEIMS , COMTESSE DE RHEIMS , BONAFÉ STANISLAS , MAZARINI , DOM JESUS , No 07


S B Distribution, sarl - 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France - SIREN 525101457


S B Distribution, M. STANISLAS BONAFE - 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 10 septembre 2012 - Renonciation partielle n°583906 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; VINS DE CHAMPAGNE BENEFICANT D'APPELATION D'ORIGINE CONTROLEE.