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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution
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COMTESSE DE CERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE CERES
S B Distribution, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3889002
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2022
COMTESSE DE CERES de S B Distribution

Présentation de la marque COMTESSE DE CERES

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMTESSE DE CERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S B Distribution domicilié(e) 34 rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 101 457 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S B Distribution, M. BONAFE STANISLAS domicilié(e) 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France.

La marque COMTESSE DE CERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3889002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE CERES est expirée depuis le 13 janvier 2022.

S B Distribution a également déposé les autres marques suivantes : No 07 STANISLAS BONAFÉ , cuvée un jardin en champagne , COMTESSE DE CERES , LA COMTESSE DE CERES , COMTES DE RHEIMS , COMTESSE DE RHEIMS , BONAFÉ STANISLAS , MAZARINI , DOM JESUS , No 07


S B Distribution, Société à responsabilité limitée - 34 rue Ponsardin - 51100 - REIMS - France - SIREN 525101457


S B Distribution, M. BONAFE STANISLAS - 34 RUE PONSARDIN - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 9 mai 2012 - Retrait partiel n°575162 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins de champagne bénéficiant d'appellation d'origine contrôlée.