Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E ENTERPRISE
S.B. DIFFUSION (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
1256236
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1994
E ENTERPRISE de S.B. DIFFUSION

Présentation de la marque E ENTERPRISE

Déposée le 4 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E ENTERPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B. DIFFUSION domicilié(e) 4, rue d'Estienne d'Orves, 93310 LE PRE-SAINT-GERVAIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABet IDEAMARQUES - - France.

La marque E ENTERPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E ENTERPRISE est expirée depuis le 4 janvier 1994.


S.B. DIFFUSION (s.a.r.l.) - 4, rue d'Estienne d'Orves, 93310 LE PRE-SAINT-GERVAIS. - France


CABet IDEAMARQUES - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Appareils et instruments scientifiques, electriques, electroniques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.