Déposée le 7 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S B D S ACTIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOTALVOD »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S B D S ACTIVE domicilié(e) 152 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 809 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTALVOD est expirée depuis le 7 février 2018.
S B D S ACTIVE Société par actions simplifiée - 152 boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 489809343
PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37
Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11
Logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels permettant la création d'index d'informations, appareils, dispositifs et instruments électroniques servant au codage et au décodage de données audiovisuelles ; appareils et dispositifs électroniques servant au stockage de données audiovisuelles et au contrôle d'accès à ces données stockées ; équipements de stockage et de diffusion de données audiovisuelles, appareils et instruments de sélection d'oeuvres audio et vidéo, de composition de programmes audio et vidéo sur demande ; appareils de personnalisation interactive de programme audio et vidéo, appareils, dispositifs et instruments électroniques servant au codage et au décodage de données audiovisuelles ; appareils et dispositifs électroniques servant au stockage de données audiovisuelles et au contrôle d'accès à ces données stockées ; équipements de stockage et de diffusion de données audiovisuelles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, Cédéroms.
Traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques mondiaux (recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers).
Services de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électroniques, notamment pour les réseaux de communications mondiales (de type Internet), ou à accès privé ou réservé, communications par voie hertzienne, satellite ou câble, émission de documents, de films et de programmes de télévision, services de courrier électronique, transmission d'informations, de sons et d'images contenus dans des bases de données ou dans un serveur télématique en ligne ou en temps différé, transmission électronique de données, images, documents, par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, vidéos, communications ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès par le réseau informatique mondial à des oeuvres audio et vidéo notamment de film, téléfilm, de partitions musicales, de retransmission d'évènements, par acquisition de droits de reproduction.
Surveillance de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; services informatiques, à savoir mise à disposition d'interfaces logicielles accessibles par le biais d'un réseau afin de créer des services personnalisés d'informations en ligne ; fourniture d'accès à des informations extraites d'index et de bases de données d'informations consultables, y compris de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de réseaux informatiques mondiaux.
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