Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXALIVRE
S.B.D.L.P. (SA)

Numéro de dépôt :
1659227
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2001

Présentation de la marque HEXALIVRE

Déposée le 30 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) S.B.D.L.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXALIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.B.D.L.P domicilié(e) 8, rue de Bastogne - Z.A.E. Saint Apollinaire - BP 1409, 21051 DIJON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque HEXALIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXALIVRE est expirée depuis le 30 avril 2001.

S.B.D.L.P a également déposé les autres marques suivantes : BAZIN INTERNATIONAL


S.B.D.L.P. (SA) - 8, rue de Bastogne - Z.A.E. Saint Apollinaire - BP 1409, 21051 DIJON CEDEX - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Edition et publication de livres, de textes, de journaux et de revues;abonnement à des journaux, des revues;distribution de journaux;prêt de livres;organisation de concours (éducation et divertissement);enseignement;enseignement, cours par correspondance;production de films;montage de programmes de télévision et radiophonique;divertissement radiophonique, télévisé;spectacles; organisation de congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.