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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B.B.M
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LE BATAVIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BATAVIA
S.B.B.M. SARL

Numéro de dépôt :
3546247
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE BATAVIA de S.B.B.M

Présentation de la marque LE BATAVIA

Déposée le 26 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B.B.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BATAVIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.B.B.M domicilié(e) 43370 BAINS - 43370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.B.M. domicilié(e) Le Bourg,43370 BAINS - 43370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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S.B.B.M. SARL - 43370 BAINS - 43370 - France


S.B.B.M. - Le Bourg,43370 BAINS - 43370 - France


Inscription le 5 novembre 2008 - Rejet total n°484527 - Publication au BOPI 2008-11-05

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Apéritif.