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Marques déposées par S.B.A.D
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ANNICARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNICARTE
S.B.A.D.

Numéro de dépôt :
919545
Date de dépôt :
11/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANNICARTE

Déposée le 11 mars 1975 par S.B.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANNICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.B.A.D. domicilié(e) (soc. à r. l.,) 50, rue de Miromesnil, Paris. - France.

La marque ANNICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ANNICARTE est expirée depuis le 11 mars 1985.

S.B.A.D a également déposé les autres marques suivantes : ANNISHIRT , ANNISAC


S.B.A.D. - (soc. à r. l.,) 50, rue de Miromesnil, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-452

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os.ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.