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Marques déposées par la société S.AMIEL
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DOMAINE PECH-NOÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PECH-NOÉ
S.AMIEL

Numéro de dépôt :
3042254
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2010

Présentation de la marque DOMAINE PECH-NOÉ

Déposée le 21 juillet 2000 par la société S.AMIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE PECH-NOÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la société S.AMIEL domicilié(e) B.P. 1 Route de Marbonne, 11800 TREBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 601 850 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul AMIEL - France.

La marque DOMAINE PECH-NOÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PECH-NOÉ est expirée depuis le 21 juillet 2010.


S.AMIEL - B.P. 1 Route de Marbonne, 11800 TREBES - France - SIREN 601850100


Jean-Paul AMIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vin d'appellation d'origine, vin de pays.