Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOUVERTE DES PROVINCES DE FRANCE
S.ACONSEIL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3261215
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2023
DECOUVERTE DES PROVINCES DE FRANCE de S.ACONSEIL

Présentation de la marque DECOUVERTE DES PROVINCES DE FRANCE

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.ACONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOUVERTE DES PROVINCES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.ACONSEIL domicilié(e) 131, boulevard de Sébastopol - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 226 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HUET ET ASSOCIES domicilié(e) 13, rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque DECOUVERTE DES PROVINCES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261215.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOUVERTE DES PROVINCES DE FRANCE est expirée depuis le 5 décembre 2023.

S.ACONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : Sélectionné par les clubs d'aînés , GUIDE TOURISTIQUE FRANCE


S.ACONSEIL, Société à responsabilité limitée - 131, boulevard de Sébastopol - 75002 - PARIS - France - SIREN 434226577


CABINET HUET ET ASSOCIES - 13, rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 18 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615067 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Renouvellement avec limitation le 18 novembre 2013 n°2544345 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-11-18

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), papier, carton, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, guides, instruments d'écriture, tableaux (peinture) encadrés ou non, dessins, sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier, carton ou plastiques. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, guides), services d'abonnement à des journaux et services de gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur réseau informatique location de temps et emplacement publicitaires (notamment activité de régie publicitaire) sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Transport ; organisation de voyages, informations en matière de transports, distribution de journaux, réservation pour les voyages, agence de tourisme. Activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, revues et guides, organisation de congrés, colloques, conférences et réunions. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services hôtelier, réservation de logements temporaires, exploitation de terrains de camping, gîtes, chambres d'hôtes, maisons de retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.