Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SNST
(S.A.), SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS (S.N.S.T.), 3, rue Paul Cézanne, B.P. 249-08, 75364 PARIS CEDEX 08.

Numéro de dépôt :
1306637
Date de dépôt :
08/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1994
S SNST de S.A

Présentation de la marque S SNST

Déposée le 8 novembre 1984 par S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SNST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A.), SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS (S.N.S.T.), 3, rue Paul Cézanne, B.P. 249-08, 75364 PARIS CEDEX 08. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIEU, Directeur Général Adjoint. - France.

La marque S SNST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SNST est expirée depuis le 8 novembre 1994.

S.A a également déposé les autres marques suivantes : BIOFERTIL , AHURISSANTE , COLLECTION PASSION , CLOTBIEN , LES BOUDINETTES AUX POMMES , NOUVELLES IMAGES , VIPAC , FROID SOLAIRE , BON CHARCUTIER , Silver Tiki


(S.A.), SOCIETE NATIONALE POUR LA VENTE DES SCORIES THOMAS (S.N.S.T.), 3, rue Paul Cézanne, B.P. 249-08, 75364 PARIS CEDEX 08. - France


M. MATHIEU, Directeur Général Adjoint. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Chaux.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.