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LE PETIT BACCHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT BACCHUS
S.A., SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, 7 Rue du Collège, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1318973
Date de dépôt :
26/07/1985
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/07/1995

Présentation de la marque LE PETIT BACCHUS

Déposée le 26 juillet 1985 par S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LE PETIT BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A., SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, 7 Rue du Collège, 21200 BEAUNE. - France.

La marque LE PETIT BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT BACCHUS est expirée depuis le 26 juillet 1995.

S.A a également déposé les autres marques suivantes : BIOFERTIL , AHURISSANTE , COLLECTION PASSION , CLOTBIEN , LES BOUDINETTES AUX POMMES , NOUVELLES IMAGES , VIPAC , FROID SOLAIRE , BON CHARCUTIER , Silver Tiki


S.A., SOCIETE DE DIFFUSION VINICOLE, 7 Rue du Collège, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Vins, spiritueux, liqueurs, eaux minérales

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.