Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROID SOLAIRE
(S.A.), Etablissements - BONNET, 117, rue Grenette, 69653 Villefranche-Sur-Saône Cédex.

Numéro de dépôt :
1256508
Date de dépôt :
23/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1993

Présentation de la marque FROID SOLAIRE

Déposée le 23 septembre 1983 par S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FROID SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A.), Etablissements - BONNET, 117, rue Grenette, 69653 Villefranche-Sur-Saône Cédex. - France.

La marque FROID SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROID SOLAIRE est expirée depuis le 23 septembre 1993.

S.A a également déposé les autres marques suivantes : BIOFERTIL , AHURISSANTE , COLLECTION PASSION , CLOTBIEN , LES BOUDINETTES AUX POMMES , NOUVELLES IMAGES , VIPAC , BON CHARCUTIER , Silver Tiki , DUMEZ BATIMENT


(S.A.), Etablissements - BONNET, 117, rue Grenette, 69653 Villefranche-Sur-Saône Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Appareils et installations de réfrigération, de congélation, de lyophilisation, de séchage, de ventilation, de climatisation (et notamment ceux fonctionnant à l'énergie solaire) ainsi que leurs organes, parties constituantes et pièces détachées;réfrigérateurs, congélateurs;sorbetières, chambres froides et armoires frigorifiques;machines à glace;vitrines réfrigérantes pour présentation et conservation des aliments;ventilateurs;humidificateurs et purificateurs d'air; refroidisseurs, notamment pour bouteilles.