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Marques déposées par la société S A Yves JACQUIER
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MAXIME DE REVIGNY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXIME DE REVIGNY
S A Yves JACQUIER

Numéro de dépôt :
94511426
Date de dépôt :
15/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2004

Présentation de la marque MAXIME DE REVIGNY

Déposée le 15 mars 1994 par la société S A Yves JACQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXIME DE REVIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société S A Yves JACQUIER domicilié(e) Z I - 1700, route de la Lième, 39570 PERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 434 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A Yves JACQUIER - France.

La marque MAXIME DE REVIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXIME DE REVIGNY est expirée depuis le 15 mars 2004.


S A Yves JACQUIER - Z I - 1700, route de la Lième, 39570 PERRIGNY - France - SIREN 315434860


S A Yves JACQUIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

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